Les Lois du Synode

Sommaire

Lois

Les lois au sein de l’Archipel du Synode sont votées par le Cercle des Illustre. Généralement, les propositions émanent du Légat des Arts, un juriste averti, ou des différents conseillers des Illustres ou des gouverneurs.
Les différents textes de lois sont consignés par l’Archiviste des Arts au sein de la Chambre des Magisters de Calliopéan.
Chaque cité dispose également de ses propres réglementations, édictées par les gouverneurs.

Les personnes

Le Synode s’est construit autour d’une philosophie pacifiste. Le respect de la vie et des personnes est donc central. Les meurtres, agressions ou toutes atteintes aux personnes sont sévèrement sanctionnés.
En revanche, contrairement à d’autres royaumes, le Synode interdit formellement la peine de mort, peu importe le crime.
Les peines les plus importantes consistent généralement en une peine d’emprisonnement, ou en un bannissement.
De même, le Synode interdit le recours à la torture qu’il considère être une méthode barbare.

Les Faéries & l’Harmonie

Le respect des traditions, de l’Harmonie et des Faéries est un pilier essentiel de l’Archipel.
Il est presque possible d’assimiler la vie d’un Faérie, voire plus encore, à celle d’une vie humaine.
Le non-respect des Ancestraux peut être la cause de condamnation importante, tant ces créatures sont sacrées pour les synodéens.
Les Tisseurs d’éclat ne sont pas à l’abri de ces poursuites, et il est fréquent d’en voir condamner, notamment pour avoir trop puisé dans l’Éclat du Faérie. La peine la plus grande qui puisse être est le retrait d’un Faérie de son Tisseur d’éclat. Cette sanction n’est que rarement employée, puisqu’elle est très décriée par beaucoup qui considèrent que le Faérie peut souffrir lui aussi de cet éloignement.

L’Art

En raison de la place centrale qu’occupe l’art dans la vie de l’Archipel, de nombreuses affaires sont liées à ce secteur. C’est certainement celui dont le contexte et les décisions politiques jouent le plus grand rôle, puisque la fermeté peut varier grandement.
Généralement, les sanctions dans ce domaine sont pécuniaires, puisque les délits sont fréquemment en lien avec du trafic, de la contrefaçon, ou tout autre motif d’enrichissement. Les sanctions dépendent également très largement de l’influence et de la popularité de la personne lésée. Cela explique en partie pourquoi ce secteur est le plus soumis à contestation et pourquoi la variation des sanctions est la plus grande.
La mise en place des Carats a également vocation à réguler ce secteur.

Les produits illicites

Le Synode souffre de plus en plus de la présence de produits divers, fréquents dans les soirées mondaines et dans les cercles artistiques. Longtemps, l’Archipel n’a que peu réagi face à ces consommations personnelles, mais l’arrivée de nouvelles substances extérieures et le développement de réseaux de plus en plus influents inquiètent.
Néanmoins, les sanctions sont encore assez restreintes et les consommateurs bénéficient d’une certaine tolérance.

La Corruption

La Corruption est peu connue et développée au Synode, mais est tout de même encadré, bien que l’Ordre d’Ether juge que ce ne soit pas suffisamment le cas.

Corruption Légère : Admise
Corruption intermédiaire : Tolérée (Il s’agit généralement du seuil maximal toléré, selon les recommandations de l’Ordre d’Ether)
Corruption importante ou plus : Interdite

Les Sanctions

Crimes mineurs

(infractions sociales, artistiques ou civiles sans atteinte grave à l’Harmonie ni aux personnes)

Amende en Carats ou en œuvres : paiement en monnaie artistique (10 à 100 Carats)
Blâme public : inscription au registre des Magisters
Service communautaire : travaux d’embellissement, entretien des lieux publics, restauration d’archives.
Interdiction temporaire d’exposer ou de se produire.
Restriction de conversion : interdiction temporaire d’échanger des Larmes contre des Carats.

Crimes intermédiaires

(abus, délits d’art, non-respect des traditions ou du commerce légal)

Amende lourde en Carats et confiscation d’œuvres : paiement en monnaie artistique (100 à 250 Carats) ou remise d’une œuvre
Suspension de guilde ou d’école : exclusion temporaire d’une académie, troupe ou atelier.
Œuvre de réparation : réalisation imposée (statue, fresque, pièce) au bénéfice de l’archipel.
Sanction de carrière : Interdiction de progresser de rang d’artiste

Crimes majeurs

(atteintes graves à la vie, aux Faéries, à l’Harmonie ou au commerce des arts)

Emprisonnement : toujours dans des conditions décentes
Restriction de titre : uniquement pour les Maitres, qui perd son rang
Bannissement : exclusion de l’Archipel, sans délai et à vie.
Confiscation et redistribution des biens : œuvres et Carats saisis au profit du Synode.
Retrait d’un Faérie à son Tisseur : sanction rare et décriée, ultime recours.
Bannissement économique : interdiction de posséder ou convertir des Carats.
Sanction d’oubli : destruction d’une ou plusieurs oeuvres de l’artiste.